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Publié le 16 juin 2020
Communiqué ESS Natation du 16 juin 2020
Communiqué du 16/06/2020
Adhérentes, Adhérents de l’E.S. Stains Natation,
La situation actuelle ne nous permet toujours pas de prévoir quoi que ce soit pour la reprise des activités en septembre pour la saison prochaine.
Les conditions d’exploitation des équipements sportifs entraîneront certainement d’importants changements dans la programmation des activités, les accès aux vestiaires, aux douches et aux bassins. Le nombre de personnes pouvant accéder en simultané sera certainement aussi réduit. Avec les conditions actuelles il faudra aussi compter sur un temps de nettoyage plus important entre les accès aux vestiaires et douches.
Nous avons décidé d’attendre la deuxième quinzaine d’Aout pour prendre des décisions sur le démarrage de la nouvelle saison, les tarifs seront adaptés à la situation exceptionnelle que nous vivons et à la nouvelle organisation qui en découlera. Les inscriptions ne seront possibles que pour les adhérents engagés dans l’association pour la saison 2019/2020, aucune nouvelle adhésion ne sera possible. Les adhérents qui ne pourraient pas renouveler cette saison du fait d’annulation de groupes ou de créneaux seront prioritaires sur la saison 2021/2022 pour réintégrer le club aux tarifs adaptés qui tiennent compte de la situation. Des efforts seront faits sur la participation financière de la section sur les événements qu’elle mettra en place sur les 2 saisons à venir.
Ces mesures viendront en compensation de la situation dans laquelle nous sommes, aucun remboursement ne sera possible du fait des statuts de l’association.
Pour mémo ci-dessous le communiqué de presse de la FFN concernant les cotisations
Communiqué de presse de la FFN
« La Fédération Française de Natation rappelle qu’une cotisation dans nos associations n’est pas une prestation.
Pour donner suite aux nombreuses demandes des clubs affiliés concernant les éventuelles demandes de remboursement de leurs adhérents, il apparaît nécessaire de rappeler la distinction adhérent/client qui fonde juridiquement l’absence d’obligation de rembourser une cotisation associative. En effet, l'adhésion à une association doit être distinguée d'une prestation commerciale. Adhérer à un club, c'est marquer son appartenance et apporter sa contribution à une association dont on partage la philosophie ; ce n'est pas acheter des prestations. En d'autres termes, une association a un fonctionnement particulier qui est différent de celui d'une société commerciale. Les adhérents ne sont pas des clients, des consommateurs mais des acteurs. C'est d'ailleurs notamment grâce à cette caractéristique que la plupart des activités "club" ne sont pas soumises à impôts et permettent aux personnes d'avoir des tarifs nettement moins élevés que dans des sociétés "privées" spécialisées dans les activités physiques et sportives ».
ESS Natation
Le bureau
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